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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA
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QUALITE DE LA VIE, QUALITE DE LA NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE DE LA VIE, QUALITE DE LA NUIT
LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1341627
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1996
QUALITE DE LA VIE, QUALITE DE LA NUIT de LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA

Présentation de la marque QUALITE DE LA VIE, QUALITE DE LA NUIT

Déposée le 6 février 1986 par la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE DE LA VIE, QUALITE DE LA NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA domicilié(e) 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque QUALITE DE LA VIE, QUALITE DE LA NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE DE LA VIE, QUALITE DE LA NUIT est expirée depuis le 6 février 1996.

LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : TRECA R R , TRECA REST RELAX , PARIS NUITS , PARIS-CONFORT


LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, société anonyme - 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Meubles, lits, sommiers, matelas, accotoirs et tous accessoires de lits;coussins;sièges en tous genres, en particulier sièges de véhicules. Tous leurs éléments.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.